Quoi de neuf au Bulletin officiel ?

Quelques références de textes récents et de textes importants de portée permanente publiés au Bulletin officiel du Ministère de l'Éducation nationale

Activités éducatives :

a Opération "Le Parlement des enfants" - année 2002

            BO n°33 du 13 septembre 2001  

a Printemps des poètes - année 2002-2003

            BO n°18 du 2 mai 2002

a Semaine nationale de la presse dans l'école 

            BO n°38 du 18 octobre 2001

a Préparation du passage à l'euro 

            BO n°34 du 20 septembre 2001

a Organisation d'un concours de messages sur le thème de la lutte contre la violence                    

            BO n°39 du 25 octobre 2001

aSemaine de la langue et de la francophonie   
            B0 n°9 du 27 février 2003
 

Aides-éducateurs
a Modalités de gestion des emplois-jeunes des EPLE et des écoles de l'enseignement public
            BO spécial n°9 du 25 avril 2002
 

Aménagement du temps des élèves :

a les contrats éducatifs locaux.

            B0 n°43 du 30 novembre 2000

a Autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions - année 2002

            BO n°40 du 1er novembre 2001

5

            BO spécial n°7 du 13 juillet 2000

a mesures "collège des années 2000" à privilégier à la rentrée 2000

            BO n° 25 du 29 juin 2000

5

aLes dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires dans le premier degré
            BO n°19 du 9 mai 2002

aAdaptation et intégration scolaires : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves
            BO n° 19 du 9 mai 2002
aScolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage
            BO spécial n°10 du 25 avril 2002
aMise en place et organisation des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

            BO n°16 du 19 avril 1990

aStage de préparation au diplôme d’État de psychologie scolaire (DEPS) 

            BO n° 43 du 25 novembre 2004

Examens professionnels
aRénovation du certificat d'aptitude aux actions pédagogiques spécialisées d'adaptation et d'intégration scolaires (CAPSAIS)
            BO hors série n°3 du 8 mai 1997
aPréparation au CAPSAIS
            BO n°2 du 11 janvier 2001
aCertificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître-formateur (CAFIPEMF)
            BO n°24 du 13 juin 2002
 

5

aMise en œuvre du principe de gratuité de l'enseignement scolaire public

            BO n°15 du 12 avril 2001

5

aScolarisation des enfants et des adolescents handicapés 

            BO n°42 du 25 novembre 1999

aScolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d'intégration

            BO n°9 du 1er mars 2001

aFinancement de matériels pédagogiques adaptés au bénéfice d'élèves présentant des déficiences sensorielles et motrices 

            BO n°15 du 12 avril 2001

aAccueil des élèves handicapés, rentrée scolaire 2002.

            BO n°19 du 9 mai 2002

aLes dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires dans le premier degré
            BO n°19 du 9 mai 2002

aAdaptation et intégration scolaires : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves
            B0 n° 19 du 9 mai 2002
 

5

Internat 

aPlan de relance de l'internat scolaire public 

            BO n°30 du 31 août 2000

5

Loi d'orientation sur l'Education (loi du 10 juillet 1989)

            BO spécial n°4 du 31 août 1989

5

a Contrôle de l'obligation scolaire

            BO hors série n°3 du 20 mai 1999

aOrganisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

            BO n°39 du 25 octobre 1990

aDirecteurs d'école :
            BO n°10 du 9 mars 1989

aDirectives générales pour l'établissement du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires

            BO n°23 du 13 juin 1991, BO n°30 du 23 juillet 1992, BO n°27 du 7 juillet 1994

aIntervention des associations de parents d'élèves dans les établissements scolaires
            BO n°19 du 10 mai 2001

aModalités d'inscription et de scolarisation des élèves de nationalité étrangère des premier et second degrés
            BO n°13 du 28 mars 2002

aElection des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des EPLE
            BO n°24 du 13 juin 2002

 

Organisation pédagogique :

aLes évaluations : les outils nationaux – année 2002-2003
            BO n° 19 du 9 mai 2002

aPréparation de la rentrée scolaire 2002 dans le premier degré 

            circulaire du 10 avril 2002

aPlan de rénovation de l'enseignement des sciences et de la technologie à l'école. 

            BO n° 23 du 15 juin 2000

aLes classes à projet artistique et culturel 

            BO n°24 du 14 juin 2001

aEvaluation et aide aux apprentissages en grande section de maternelle et en cours préparatoire : identification des compétences et repérage des difficultés des élèves 

            BO n°31 du 30 août 2001

aMise en œuvre du plan pour l'éducation artistique et l'action culturelle à l'école – Chartes pour une éducation au patrimoine "Adopter son patrimoine"
            BO n°18 du 2 mai 2002
 

5

     BO spécial n°5 du 9 mars 1995

    BO spécial n°1 du 14 février 2002
Le programme de 2002 entre en vigueur :
- à la rentrée 2002 pour les élèves de 1ère année des cycles 1,2 et 3 (PS, GS, CE2)
- à la rentrée 2003 pour les élèves de 2e année des cycles 1,2 et 3 (MS, CP, CM1)
- à la rentrée 2004 pour les élèves de 3e année des cycles 2 et 3 (CE1, CM2)
Ce texte a fait l'objet d'une publication par le Centre national de Documentation pédagogique

Protection des élèves :
a Instructions concernant les violences sexuelles
        BO hors série n°4 du 4 septembre 1997
a Lutte contre les violences sexuelles
        BO n°12 du 22 mars 2001
a Mesures de prévention et de lutte contre les actes de violence à l'école et aux abords des établissements scolaires en Ile-de-France
        BO n°32 du 6 septembre 2001
a Dispositif de lutte contre les sectes mis en place au sein de l'Éducation nationale
        BO n°23 du 6 juin 2002
a Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs
        BO hors série n°3 du 30 mai 2002
 

5

a La politique de santé en faveur des élèves

            BO spécial n°1 du 25 janvier 2001

a Protocole national sur l'organisation des soins et des urgences dans les écoles et les établissements publics locaux d'enseignement

            BO hors série n°1 du 6 janvier 2000

a Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé

            BO n°41 du 18 novembre 1999

aComposition des repas servis en restauration scolaire et sécurité des aliments 

            BO spécial n°9 du 28 juin 2001

aComposition des repas servis en restauration scolaire et sécurité des aliments (rectificatif du 27 07 01) 

            BO n°31 du 30 août 2001

aMise en place d'un dispositif de partenariat visant à améliorer le suivi et le recours aux soins des enfants repérés comme porteurs de problèmes de santé au cours de la visite médicale obligatoire effectuée au cours de la 6ème année de l'enfant
            B0 n°19 du 9 mai 2002
aPolitique de santé en faveur des élèves
            B0 n°18 du 2 mai 2002

aSanté scolaire
            B0 n°9 du 27 février 2003

 

Sorties scolaires :

a Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

            BO hors séries n° 7 du 23 septembre 1999

a Test nécessaire avant la pratique des sports nautiques.

            BO n° 22 du 8 juin 2000

a Préparation au CAPA-SH

            BO spécial n°4 du 26 février 2004 

5

a Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007
 

            BO N° 32 du 4 septembre 2003

5